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Marques déposées par monsieur RENE DASSE
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Maison Dassé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Dassé
M. RENE DASSE

Numéro de dépôt :
4210752
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2025
Maison Dassé de RENE DASSE

Présentation de la marque Maison Dassé

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par monsieur RENE DASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Dassé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur RENE DASSE domicilié(e) 7 CHEMIN DU CEINTURON - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENE DASSE domicilié(e) 7 CHEMIN DU CEINTURON - 34140 - MEZE - France.

La marque Maison Dassé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Dassé arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

RENE DASSE a également déposé les autres marques suivantes : TIELLES Dassé René


M. RENE DASSE - 7 CHEMIN DU CEINTURON - 34140 - MEZE - France


M. RENE DASSE - 7 CHEMIN DU CEINTURON - 34140 - MEZE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.